Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATASEO AVION TOURISME AERODYNAMIQUE SECURITAIRE ERGONOMIQUE OPTIMISE
BRANS Omer Nessir

Numéro de dépôt :
96648615
Date de dépôt :
30/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2006

Présentation de la marque ATASEO AVION TOURISME AERODYNAMIQUE SECURITAIRE ERGONOMIQUE OPTIMISE

Déposée le 30 octobre 1996 par BRANS Omer Nessir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATASEO AVION TOURISME AERODYNAMIQUE SECURITAIRE ERGONOMIQUE OPTIMISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est BRANS Omer Nessir, domicilié(e) 2 Chemin du Val BOURRICOURT, 76220 GANCOURT-SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRANS - France.

La marque ATASEO AVION TOURISME AERODYNAMIQUE SECURITAIRE ERGONOMIQUE OPTIMISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATASEO AVION TOURISME AERODYNAMIQUE SECURITAIRE ERGONOMIQUE OPTIMISE est expirée depuis le 30 octobre 2006.

BRANS Omer Nessir a également déposé les autres marques suivantes : SUR SEDUIRE UNIR REUSSIR , Belles, Sportives et Mécaniques , FASEO FAMILIALE AERODYNAMIQUE SPORTIVE ECONOMIQUE OPTIMISEE , AXAIDE , PREMIUM STUDIO , PSYCOLOOK CENTER , CONCEPTION & DESIGN AERODYNAMIQUE


BRANS Omer Nessir - 2 Chemin du Val BOURRICOURT, 76220 GANCOURT-SAINT-ETIENNE - France


BRANS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau