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Marques déposées par BRANGEON ENVIRONNEMENT
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SMARTCOLLECTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMARTCOLLECTE
BRANGEON ENVIRONNEMENT

Numéro de dépôt :
4324094
Date de dépôt :
21/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2026
SMARTCOLLECTE de BRANGEON ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque SMARTCOLLECTE

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2016 par BRANGEON ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMARTCOLLECTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est BRANGEON ENVIRONNEMENT domicilié(e) 7 ROUTE DE MONTJEAN - LE PÉLICAN LE PÉLICAN - LA POMMERAYE - 49620 - MAUGES-SUR-LOIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SMARTCOLLECTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTCOLLECTE arrivera à expiration en date du 21 décembre 2026.

BRANGEON ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : B BAC 2.2 DIAMANT


BRANGEON ENVIRONNEMENT - 7 ROUTE DE MONTJEAN - LE PÉLICAN LE PÉLICAN - LA POMMERAYE - 49620 - MAUGES-SUR-LOIR - France


INLEX IP EXPERTISE, Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736590 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Services de traitement des déchets (transformation); tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation); destructions de déchets; recyclage de déchets et d'ordures; information en matière de traitement des déchets.