Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITROGAZ
BRANDT S.A., société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1641763
Date de dépôt :
31/10/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2010

Présentation de la marque VITROGAZ

Déposée le 31 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) BRANDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITROGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRANDT domicilié(e) 7, rue Henri Becquerel, 92500 Rueil Malmaison (dossier no 2181120) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2181120) - France.

La marque VITROGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITROGAZ est expirée depuis le 31 octobre 2010.

BRANDT a également déposé les autres marques suivantes : Brandt group , ZOOM , T , "BRANDT CONSTRUIT POUR DURER" , BRANDT , VIGANE , LAGON , (Marque figurative) , COOKIA , PRAXIS


BRANDT S.A., société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 7, rue Henri Becquerel, 92500 Rueil Malmaison (dossier no 2181120) - France


RINUY SANTARELLI - (dossier no 2181120) - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2000 n°2181120 - Publication au BOPI 2000-08-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Inscription le 17 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480848 - Publication au BOPI 2008-09-17

Inscription le 5 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303490 - Publication au BOPI 2000-07-05

Inscription le 10 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436921 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 10 juillet 2006 - Changement de dénomination n°436922 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 31 mars 1992 - Transmission de propriété n°61780 - Publication au BOPI 1992-03-31

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