VITROGAZ
Présentation de la marque VITROGAZ
Déposée le 31 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) BRANDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITROGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VITROGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITROGAZ est expirée depuis le 31 octobre 2010.
BRANDT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 août 2000 n°2181120 - Publication au BOPI 2000-08-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Inscription le 17 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480848 - Publication au BOPI 2008-09-17
Inscription le 5 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303490 - Publication au BOPI 2000-07-05
Inscription le 10 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436921 - Publication au BOPI 2006-07-10
Inscription le 10 juillet 2006 - Changement de dénomination n°436922 - Publication au BOPI 2006-07-10
Inscription le 31 mars 1992 - Transmission de propriété n°61780 - Publication au BOPI 1992-03-31