BRANDT S.A. société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
1250540
Date de dépôt :
08/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2013
Présentation de la marque TONIC
Déposée le 8 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) BRANDT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRANDT domicilié(e) 7 rue Henri Becquerel,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2252466) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 546 598 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 Paris (dossier no 2252466) - 75017 - France.
La marque TONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRANDT S.A. société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 7 rue Henri Becquerel,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2252466) - 92500 - France - SIREN 315546598
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 Paris (dossier no 2252466) - 75017 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2003 n°2252466 - Publication au BOPI 2003-11-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42
Renouvellement sans limitation n°2025098 - Publication au BOPI 1993-52
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13
Inscription le 14 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409076 - Publication au BOPI 2005-03-14
Inscription le 15 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164663 - Publication au BOPI 1993-10-15
Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426451 - Publication au BOPI 2006-01-23
Inscription le 10 août 2006 - Changement d'adresse n°438808 - Publication au BOPI 2006-08-10
Inscription le 17 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480848 - Publication au BOPI 2008-09-17
Inscription le 15 octobre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°164662 - Publication au BOPI 1993-10-15
Machines, en particulier machines à laver le linge ou la vaisselle, machines à essorer, à sécher, à repasser;machines-outils;accouplements, transmissions mécaniques, variateurs de vitesse;pompes, turbines, souffleries;compresseurs, notamment groupes motocompresseurs pour appareils et installations frigorifiques;appareils, dispositifs et organes mécaniques ou électromécaniques pour la programmation de cycles de machines, et notamment de machines à laver;matériel électromécanique pour le ménage ou la cuisine et notamment machines à éplucher, râper, broyer ou moudre;moulins à café;mixeurs;batteurs;moteurs (autres que pour véhicules terrestres).Appareils et installations de réfrigération, de cuisson, de chauffage, de production de vapeur, leurs organes, parties constituantes et pièces détachées;réfrigérateurs et congélateurs;appareils de cuisson et notamment cuisinières, fours, rôtissoires, grille-pain, gaufriers;chauffe-plats;radiateurs électriques;appareils et installations de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires;humidificateurs et purificateurs d'air; sèche-linge.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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