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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRANDT
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T
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T
BRANDT S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1361779
Date de dépôt :
01/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2006
T de BRANDT

Présentation de la marque T

Déposée le 1 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) BRANDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRANDT domicilié(e) 7, Rue Becquerel, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2069855) - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 546 598 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON-CSF Geneviève VU THANH SCPI domicilié(e) (dossier no 2069855) - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T est expirée depuis le 1 juillet 2006.

BRANDT a également déposé les autres marques suivantes : Brandt group , ZOOM , "BRANDT CONSTRUIT POUR DURER" , BRANDT , VIGANE , LAGON , (Marque figurative) , COOKIA , PRAXIS , KALYS


BRANDT S.A., Société Anonyme - 7, Rue Becquerel, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2069855) - France - SIREN 315546598


THOMSON-CSF Geneviève VU THANH SCPI - (dossier no 2069855) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Renouvellement avec limitation le 4 juin 1996 n°2069855 - Publication au BOPI 1996-06-04

Inscription le 24 avril 1996 - Changement de dénomination n°200689 - Publication au BOPI 1996-04-24

Inscription le 24 avril 1996 - Changement d'adresse n°200688 - Publication au BOPI 1996-04-24

Inscription le 24 avril 1996 - Transmission de propriété n°200686 - Publication au BOPI 1996-04-24

Inscription le 24 avril 1996 - Changement de dénomination n°200687 - Publication au BOPI 1996-04-24

Inscription - Changement d'adresse n°44836 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules terrestres) et notamment moteurs électriques; machines à laver le linge ou la vaisselle, machines à essorer, à sécher, à repasser; accouplements, transmissions mécaniques, variateurs de vitesse, pompes, turbines, souffleries; compresseurs, notamment groupes motocompresseurs pour appareils et installations frigorifiques; appareils, dispositifs et organes mécaniques ou électromécaniques pour la programmation de cycles de machines et notamment de machines à laver; matériel électromécaniques pour le ménage ou la cuisine et notamment machines à éplucher, râper, broyer ou moudre; moulins à café; mixeurs; batteurs.Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, leurs organes, parties constitutives et pièces détachées; réfrigérateurs et congélateurs; cuisinières, fours, rôtissoires, gaufriers, radiateurs électriques; appareils et installations de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires, humidificateurs et purificateurs d'air, sèche-linge.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.