BRANDT S.A., société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, 7
Numéro de dépôt :
1602432
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2010
Présentation de la marque SOLEIL
Déposée le 13 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) BRANDT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRANDT domicilié(e) rue Henri Becquerel, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2177201) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2177201) - France.
La marque SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRANDT S.A., société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, 7 - rue Henri Becquerel, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2177201) - France
RINUY SANTARELLI - (dossier no 2177201) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52
Inscription le 17 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480848 - Publication au BOPI 2008-09-17
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2000 n°2177201 - Publication au BOPI 2000-07-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42
Inscription le 10 juillet 2006 - Changement de dénomination n°436922 - Publication au BOPI 2006-07-10
Inscription le 10 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436921 - Publication au BOPI 2006-07-10
Inscription le 27 novembre 1995 - Transmission de propriété n°192296 - Publication au BOPI 1995-11-27
Inscription le 27 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°192297 - Publication au BOPI 1995-11-27
Inscription le 27 novembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°192298 - Publication au BOPI 1995-11-27
Inscription le 27 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°192299 - Publication au BOPI 1995-11-27
Inscription le 27 novembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°192295 - Publication au BOPI 1995-11-27
Machines, notamment machines à laver le linge ou la vaisselle et en particulier machines à laver séchantes;machines à sécher et à essorer;machines à repasser;machines outils;moteurs, accouplements, transmissions mécaniques;variateurs de vitesse;pompes, turbines, souffleries;appareils, organes et dispositifs pour la commande de machines et notamment pour la programmation de machines à laver.Appareils et installations de séchage et de ventilation ainsi que leurs accessoires et pièces détachées.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage ou la cuisine; instruments et matériel de nettoyage
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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