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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRANDT
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SCOTLAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOTLAND
BRANDT S.A. - société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance -

Numéro de dépôt :
3108234
Date de dépôt :
27/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2011

Présentation de la marque SCOTLAND

Déposée le 27 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) BRANDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOTLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRANDT domicilié(e) 7 Rue Henri Becquerel, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 546 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.

La marque SCOTLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOTLAND est expirée depuis le 27 juin 2011.

BRANDT a également déposé les autres marques suivantes : Brandt group , ZOOM , T , "BRANDT CONSTRUIT POUR DURER" , BRANDT , VIGANE , LAGON , (Marque figurative) , COOKIA , PRAXIS


BRANDT S.A. - société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - - 7 Rue Henri Becquerel, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 315546598


RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Inscription le 10 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436921 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 17 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480848 - Publication au BOPI 2008-09-17

Inscription le 10 juillet 2006 - Changement de dénomination n°436922 - Publication au BOPI 2006-07-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Appareils de cuisson, cuisinières.