BRANDT S.A. - société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3059072
Date de dépôt :
19/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/2010
Présentation de la marque QI
Déposée le 19 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) BRANDT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « QI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-47 du 24 novembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRANDT domicilié(e) 7 Rue Henri Becquerel, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 546 598 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.
La marque QI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRANDT S.A. - société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 7 Rue Henri Becquerel, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 315546598
RINUY SANTARELLI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32
Inscription le 10 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436921 - Publication au BOPI 2006-07-10
Inscription le 17 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480848 - Publication au BOPI 2008-09-17
Inscription le 10 juillet 2006 - Changement de dénomination n°436922 - Publication au BOPI 2006-07-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42
Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47
Lave-linge, lave-vaisselle. Sèche-linge, réfrigérateurs, congélateurs, hottes, fours à micro-ondes, tables de cuisson, fours (à l'exception des fours pour expériences en laboratoire).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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