BRANDT, S.A., société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
1214968
Date de dépôt :
08/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2012
Présentation de la marque Pyrolytic
Déposée le 8 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) BRANDT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Pyrolytic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRANDT domicilié(e) 7 rue Henri Becquerel,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2229052) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 546 598 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2229052) - 75017 - France.
La marque Pyrolytic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRANDT, S.A., société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 7 rue Henri Becquerel,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2229052) - 92500 - France - SIREN 315546598
RINUY SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2229052) - 75017 - France
Renouvellement sans limitation n°2009187 - Publication au BOPI 1992-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2002 n°2229052 - Publication au BOPI 2002-10-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32
Inscription le 17 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480848 - Publication au BOPI 2008-09-17
Inscription le 10 juillet 2006 - Changement de dénomination n°436922 - Publication au BOPI 2006-07-10
Inscription - Changement de dénomination n°25774 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°25775 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°32782 - Publication au BOPI
Inscription le 7 octobre 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°356031 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 10 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436921 - Publication au BOPI 2006-07-10
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356032 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription - Changement d'adresse n°25773 - Publication au BOPI
Appareils électro-domestiques en particulier de cuisson notamment fours, cuisinières, plaques de cuisson.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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