Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BRANDT S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95557511
Date de dépôt :
09/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 février 1995 par la Société Anonyme (SA) BRANDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRANDT domicilié(e) 7, Rue Becquerel, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 546 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eve BOUJAC THOMSON-CSF SCPI - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557511.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 février 2005.

BRANDT a également déposé les autres marques suivantes : Brandt group , ZOOM , T , "BRANDT CONSTRUIT POUR DURER" , BRANDT , VIGANE , LAGON , COOKIA , PRAXIS , KALYS


BRANDT S.A. (Société Anonyme) - 7, Rue Becquerel, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 315546598


Eve BOUJAC THOMSON-CSF SCPI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Machines, et en particulier machines à laver le linge ou la vaisselle, machines à essorer, à sécher, et en particulier sèche-linge, machines à repasser; composants mécaniques ou électromécaniques en particulier pour machines à laver; accouplements, transmissions mécaniques, variateurs de vitesse; pompes, turbines, souffleries.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de cuisson, de séchage, en particulier séche-linge, de ventilation et de distribution d'eau; cuisinières, fours, fours à microondes, rôtissoires, plaques de cuisson, réfrigérateurs, congélateurs.Services d'installation, d'entretien, de réparation d'appareils électroménagers, service après-vente (réparation et entretien)

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.