Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"BRANDT CONSTRUIT POUR DURER"
BRANDT S.A., société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1242355
Date de dépôt :
02/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2013

Présentation de la marque "BRANDT CONSTRUIT POUR DURER"

Déposée le 2 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) BRANDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "BRANDT CONSTRUIT POUR DURER" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRANDT domicilié(e) 7 rue Henri Becquerel,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2240746) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 546 598 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2240746) - 75017 - France.

La marque "BRANDT CONSTRUIT POUR DURER" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "BRANDT CONSTRUIT POUR DURER" est expirée depuis le 2 juin 2013.

BRANDT a également déposé les autres marques suivantes : Brandt group , ZOOM , T , BRANDT , VIGANE , LAGON , (Marque figurative) , COOKIA , PRAXIS , KALYS


BRANDT S.A., société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 7 rue Henri Becquerel,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2240746) - 92500 - France - SIREN 315546598


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2240746) - 75017 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Renouvellement sans limitation n°2018631 - Publication au BOPI 1994-11

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2003 n°2240746 - Publication au BOPI 2003-04-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Inscription le 17 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480848 - Publication au BOPI 2008-09-17

Inscription le 16 avril 1993 - Transmission de propriété n°162010 - Publication au BOPI 1993-04-16

Inscription le 22 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157776 - Publication au BOPI 1993-04-22

Inscription le 15 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368922 - Publication au BOPI 2003-04-15

Inscription le 22 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430657 - Publication au BOPI 2006-03-22

Inscription le 10 août 2006 - Changement d'adresse n°438808 - Publication au BOPI 2006-08-10

Inscription le 22 mars 2006 - Changement de dénomination n°430659 - Publication au BOPI 2006-03-22

Inscription - Changement de dénomination n°5905 - Publication au BOPI

Machines en particulier machines à laver le linge ou la vaisselle, machine à essorer, à sécher, à repasser; machines-outils; accouplements; transmissions mécaniques, variateurs de vitesse; pompes, turbines, souffleries; compresseurs, notamment groupes moto-compresseurs pour appareils et installations frigorifiques; appareils, dispositifs et organes mécaniques ou électromécaniques pour la programmation de cycles de cycles de machines, et notamment de machines à laver; matériel électromécanique pour le ménage ou la cuisine et notamment machines à éplucher, râper, broyer ou moudre; moulins à café; mixeurs, batteurs; moteurs (autres que pour véhicules terrestres). Appareils et installations de réfrigération, de cuisson, de chauffage, de production de vapeur, leurs organes, parties constituantes et pièces détachées; réfrigérateurs et congélateurs; appareils de cuisson et notamment cuisinières, fours, rotissoires, grille pain, gaufriers; chauffe-plats; radiateurs électriques; appareils et installations de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires, humidificateurs et purificateurs d'air, sèche-linge.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.