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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRANDT COMPONENTS
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SELNI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELNI
BRANDT COMPONENTS, société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3244295
Date de dépôt :
05/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2013
SELNI de BRANDT COMPONENTS

Présentation de la marque SELNI

Déposée le 5 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRANDT COMPONENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELNI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRANDT COMPONENTS domicilié(e) 6 rue Louise Michel,58000 NEVERS - 58000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 303 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

La marque SELNI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELNI est expirée depuis le 5 septembre 2013.


BRANDT COMPONENTS, société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 6 rue Louise Michel,58000 NEVERS - 58000 - France - SIREN 440303105


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), moteurs électriques (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes (machines et parties de machines ou de moteurs) ; pompes de vidange (machines et parties de machines ou de moteurs).