Déposée par voie électronique le 31 juillet 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRANDS INVEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PAIATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-34 du 25 août 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRANDS INVEST domicilié(e) 29 Boulevard Gay Lussac, BP 427 - 13312 - MARSEILLE CEDEX 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 828 018 176 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michael AMMAR domicilié(e) 29 Boulevard Gay Lussac, BP 427 - 13312 - MARSEILLE CEDEX 14 - France.
La marque PAIATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Michael AMMAR - 29 Boulevard Gay Lussac, BP 427 - 13312 - MARSEILLE CEDEX 14 - France
Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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