Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONSOON
BRANDS EXPLOITATION LIMITED société de droit mallais

Numéro de dépôt :
93467499
Date de dépôt :
05/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2013

Présentation de la marque MONSOON

Déposée le 5 mai 1993 par la société étrangère BRANDS EXPLOITATION LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONSOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la société étrangère BRANDS EXPLOITATION LIMITED domicilié(e) 222 Merchant Street VALLETTA,MALTE (dossier no 2241110) - Malte.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES (dossier no 2241110) - 78005 - France.

La marque MONSOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONSOON est expirée depuis le 17 avril 2013.


BRANDS EXPLOITATION LIMITED société de droit mallais - 222 Merchant Street VALLETTA,MALTE (dossier no 2241110) - Malte


CABINET MOUTARD - 35, rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES (dossier no 2241110) - 78005 - France


Inscription le 24 mars 1994 - Transmission de propriété n°170724 - Publication au BOPI 1994-03-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2003 n°2241110 - Publication au BOPI 2003-04-17

Inscription le 17 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371968 - Publication au BOPI 2003-06-17

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Inscription le 18 août 2009 - Changement d'adresse n°504353 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 10 juin 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°602574 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Savons, shampooings, parfums, eaux de toilette, eau de cologne, cosmétiques, préparations pour toilette non médicamenteuses; préparations non médicamenteuses destinées à être appliquées sur le corps et le cuir chevelu, pour le traitement et le soin de la peau; préparations dépilatoires; préparations non médicamenteuses pour les cheveux; dentifrices; huiles essentielles; anti-perspirants; huiles de bain; sels de bain; poudre de talc