Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C BOX
BRANDON Carole
VEYRAT Marc

Numéro de dépôt :
3351518
Date de dépôt :
25/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2015
C BOX de BRANDON Carole

Présentation de la marque C BOX

Déposée le 25 mars 2005 par BRANDON Carole et VEYRAT Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Les déposants sont BRANDON Carole domicilié(e) 15 rue des capucins,69001 LYON - 69001 - France et VEYRAT Marc domicilié(e) 44 rue de l'aérodrome,74960 MEYTHET - 74960 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRANDON Carole domicilié(e) 15, rue des capucins,69001 LYON - 69001 - France.

La marque C BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351518.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C BOX est expirée depuis le 25 mars 2015.


BRANDON Carole - 15 rue des capucins,69001 LYON - 69001 - France

VEYRAT Marc - 44 rue de l'aérodrome,74960 MEYTHET - 74960 - France


BRANDON Carole - 15, rue des capucins,69001 LYON - 69001 - France


Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet partiel n°426747 - Publication au BOPI 2006-01-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Relations publiques.