Déposée le 31 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) Branding and Trading Projects
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « Ness » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Branding and Trading Projects domicilié(e) 39 E Antoon Catriestraat - 9031 GENT - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOB NV domicilié(e) 31 C President Kennedypark - 8500 KORTRIJK - Belgique.
La marque Ness a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ness est expirée depuis le 31 mai 2020.
Branding and Trading Projects, SA - 39 E Antoon Catriestraat - 9031 GENT - Belgique
KOB NV - 31 C President Kennedypark - 8500 KORTRIJK - Belgique
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Produits en cuir et imitations du cuir non compris dans d'autres classes, à savoir mallettes pour documents, mallettes, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases, sacs à main, valises, coffres de voyage, portefeuilles, sacs de voyage, serviettes décoliers, étuis pour clés (maroquinerie), sacs de sport, sacs de plage, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à dos, cartables décoliers, sacoches à outils (vides), boîtes en cuir ou en carton cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles, sacs de campeurs, sacs à provisions, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sellerie. ;
Vêtements, chaussures, chapellerie. ;
Le regroupement, au profit de tiers, de cuir et imitations du cuir et produits en ces matières, malles et valises, sacs et sacs à main, parapluies, parasols, cannes, sellerie, vêtements, chaussures, chapellerie, joaillerie, bijouterie, horlogerie, instruments chronométriques, produits d'imprimerie, tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table, nattes (hormis leur transport), permettant à la clientèle de les examiner et d'acheter ces produits à loisir ; Présentation de cuir et imitations du cuir et produits en ces matières, malles et valises, sacs et sacs à main, parapluies, parasols, cannes, sellerie, vêtements, chaussures, chapellerie, joaillerie, bijouterie, horlogerie, instruments chronométriques, produits d'imprimerie, tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table, nattes sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Publicité concernant cuir et imitations du cuir et produits en ces matières, malles et valises, sacs et sacs à main, parapluies, parasols, cannes, sellerie, vêtements, chaussures, chapellerie, joaillerie, bijouterie, horlogerie, instruments chronométriques, produits d'imprimerie, tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table, nattes.
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