Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA VRILLE TETUE
Numéro de dépôt :
1692507
Date de dépôt :
03/09/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2001
Présentation de la marque DOMAINE DE LA VRILLE TETUE
Déposée le 3 septembre 1991 par BRANDEAU JEAN-JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA VRILLE TETUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA VRILLE TETUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA VRILLE TETUE est expirée depuis le 3 septembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07