Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRANDBREW
/
BASS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BASS
BRANDBREW S.A. Société de droit luxembourgeois

Numéro de dépôt :
1372381
Date de dépôt :
11/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2016

Présentation de la marque BASS

Déposée le 11 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) BRANDBREW auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRANDBREW domicilié(e) 5, Parc d'Activité Syrdall,5365 MUNSBACH,LUXEMBOURG (dossier no 2316542) - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo,75008 PARIS (dossier no 2316542) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BASS est expirée depuis le 11 juillet 2016.

BRANDBREW a également déposé les autres marques suivantes : BREW XI , T , BASS , , FRAMBOZEN de la BECASSE , TENNENT'S , RED TRIANGLE , COME TOGETHER , BODDINGTONS' , TENNENT'S OF SCOTLAND T J.R. TENNENT


BRANDBREW S.A. Société de droit luxembourgeois - 5, Parc d'Activité Syrdall,5365 MUNSBACH,LUXEMBOURG (dossier no 2316542) - Luxembourg


LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo,75008 PARIS (dossier no 2316542) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2006 n°2316542 - Publication au BOPI 2006-06-08

Renouvellement sans limitation n°2071062 - Publication au BOPI 1996-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Inscription le 31 août 2005 - Changement d'adresse n°417345 - Publication au BOPI 2005-08-31

Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346226 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription le 20 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°350339 - Publication au BOPI 2002-05-20

Inscription le 11 mars 2013 - Changement d'adresse n°596476 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Bières de toutes sortes.