Déposée le 14 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) Brandbrew
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Brandbrew domicilié(e) 5 rue Gabriel Lippmann - 5365 - MUNSBACH - Luxembourg.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf Belgium domicilié(e) 187 Chaussée de la Hulpe - 1170 - BRUXELLES - Belgique.
La marque BASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Brandbrew, Société Anonyme - 5 rue Gabriel Lippmann - 5365 - MUNSBACH - Luxembourg
Novagraaf Belgium - 187 Chaussée de la Hulpe - 1170 - BRUXELLES - Belgique
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2003 n°2248813 - Publication au BOPI 2003-09-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39
Renouvellement sans limitation n°2024105 - Publication au BOPI 1993-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09
Inscription le 31 août 2005 - Changement d'adresse n°417345 - Publication au BOPI 2005-08-31
Inscription le 15 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350340 - Publication au BOPI 2002-07-15
Inscription le 11 mars 2013 - Changement d'adresse n°596476 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2013 n°2532404 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-04
Inscription le 4 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°703247 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-04
Services d'hôtels, motels, bars et restaurants et leur organisation et gestion.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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