Déposée le 31 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) BRANDALLEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « BRANDALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-17 du 25 avril 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRANDALLEY domicilié(e) 19, rue de Provence - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 510 906 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM domicilié(e) 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque BRANDALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRANDALLEY, Société Anonyme - 19, rue de Provence - 75009 - PARIS - France - SIREN 482510906
Cabinet NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM - 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Inscription le 28 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°799578 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-28
Services de vente au détail, notamment sur un site Web marchand, des marchandises suivantes : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, des préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, des savons, de la parfumerie, des huiles essentielles, des cosmétiques, des lotions pour les cheveux, des dentifrices, des bougies et des mèches pour l'éclairage, des compléments alimentaires pour êtres humains, des outils et instruments à main entraînés manuellement, de la coutellerie, des fourchettes et cuillers, des rasoirs, des appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, des appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, des supports d'enregistrement magnétiques, des disques acoustiques, des disques compacts, des DVD et autres supports d'enregistrement numériques, des mécanismes pour appareils à prépaiement, des caisses enregistreuses, des machines à calculer, des équipements pour le traitement d'informations, des ordinateurs, des logiciels, des articles orthopédiques, des appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, des installations sanitaires, des métaux précieux, des alliages de métaux précieux, des produits en métaux précieux, des alliages de métaux précieux ou en plaqué, de la joaillerie, de la bijouterie, des pierres précieuses, de l'horlogerie, des instruments chronométriques, des instruments de musique, du papier, du carton, des produits en papier ou en carton, des produits de l'imprimerie, des livres, des articles pour reliures, des photographies, de la papeterie, des adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, du matériel pour les artistes, des pinceaux, des articles de bureau, du matériel d'instruction ou d'enseignement, des matières plastiques pour l'emballage, des caractères d'imprimerie, des clichés, du caoutchouc, du cuir et des imitations du cuir ; des peaux d'animaux, des malles et valises, des parapluies, parasols et cannes, des fouets et sellerie ; des portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes de crédit [portefeuilles], sacs, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux, filets à provisions ; des meubles (y compris des meubles de jardin), des glaces (miroirs), des cadres, des produits en bois, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, en ivoire, en baleine, en écaille, en ambre, en nacre, en écume de mer, en succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir objets d'art en bois ou en matières plastiques, boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie, bouchons de liège, bouchons à vis non métalliques pour bouteilles, boutons (poignées) non métalliques, boîtes en bois ou en matières plastiques, coffres à jouets, récipients d'emballage en matière plastique, cintres pour vêtements, housses pour vêtements (rangement), décorations en matières plastiques pour aliments ; des ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, des peignes et éponges, des brosses, des matériaux pour la brosserie, du matériel de nettoyage, de la paille de fer, du verre brut ou mi-ouvré, de la verrerie, de la porcelaine, de la faïence, du linge de maison, du linge de table, du linge de lit ; des vêtements, sous-vêtements, des chaussures, de la chapellerie, des dentelles et broderies, des rubans et lacets, des boutons, des crochets, des oeillets, des épingles et aiguilles, des fleurs artificielles, des tapis, des paillassons, des nattes, du linoléum et des autres revêtements de sols, des tentures murales, des jeux, des jouets, des articles de gymnastique et de sport, des décorations pour arbres de Noël, du café, du thé, du cacao, des succédanés du café, du riz, du tapioca, du sagou, des farines et des préparations faites de céréales, du pain, de la pâtisserie, de la biscuiterie, de la confiserie, des glaces comestibles, du sucre, du miel, du sirop de mélasse, des levures, des poudres pour faire lever, du sel, de la moutarde, du vinaigre, des sauces (condiments), des épices, des bières, des eaux minérales et gazeuses, des boissons sans alcool, des boissons à base de fruits, des jus de fruits, des sirops, des préparations pour faire des boissons, des boissons alcoolisées, du vin et des spiritueux, des articles pour fumeurs, des allumettes ; traitement administratif de commandes d'achat ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; production de films publicitaires ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; organisation de concours et de jeux dans un but publicitaire ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle ; développement et mise en oeuvre de programmes de primes et de réductions ; études de marchés ; conseil à caractère commercial dans le domaine de la vente et du commerce électronique ; services de revues de presse.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; agences de presse ; agences d'information ; transmission de cartes de voeux en ligne ; transmission de fichiers numériques.
Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; coaching (formation) ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions et de manifestations sportives ; clubs de gymnastique et de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; mise à disposition d'installations sportives ; location d'équipements pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules ; location de stades ; location de courts de tennis ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de musées (présentation, expositions) ; services de traduction ; prêt de livres ; édition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, d'albums, de brochures, d'imprimés, de prospectus ; micro-édition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ; publication électronique de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, d'albums, de brochures, de prospectus ; services de loisirs ; informations en matière de divertissements et de loisirs ; collecte et diffusion d'informations relatives aux loisirs, aux divertissements, aux expositions, aux salons, aux spectacles, aux concerts, aux événements sportifs et culturel ; réservation de places de spectacles ; services de billetterie (divertissement), services d'artistes de spectacles ; organisation de concours de beauté ; organisation de loteries ; exploitation de salles de jeux ; services de casino (jeux) ; jeux d'argent ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), planification de réceptions (divertissement).
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