Déposée le 10 avril 2003 par BRAND Thibault, CROUZET David, DUBIEN Benoît, GROS Jean-Sébastien, RIGOLLET Joël, SIDRO Frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SCRAMBLED EGGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont BRAND Thibault domicilié(e) 38, rue de la Badouillère,42100 Saint-Etienne - 42100 - France, CROUZET David domicilié(e) 12, rue Georges Teissier,42000 Saint-Etienne - 42000 - France, DUBIEN Benoît domicilié(e) 12, rue Georges Teissier,42000 Saint-Etienne - 42000 - France, GROS Jean-Sébastien domicilié(e) 58, rue Henri Gonnard,42000 Saint-Etienne - 42000 - France, RIGOLLET Joël domicilié(e) 6, rue de la Colline,42000 Saint-Etienne - 42000 - France, SIDRO Frédéric domicilié(e) 137, rue Antoine Durafour,42100 Saint-Etienne - 42100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David CROUZET domicilié(e) 12, rue Georges Teissier,42000 Saint-Etienne - 42000 - France.
La marque SCRAMBLED EGGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCRAMBLED EGGS est expirée depuis le 10 avril 2013.
BRAND Thibault - 38, rue de la Badouillère,42100 Saint-Etienne - 42100 - France
CROUZET David - 12, rue Georges Teissier,42000 Saint-Etienne - 42000 - France
DUBIEN Benoît - 12, rue Georges Teissier,42000 Saint-Etienne - 42000 - France
GROS Jean-Sébastien - 58, rue Henri Gonnard,42000 Saint-Etienne - 42000 - France
RIGOLLET Joël - 6, rue de la Colline,42000 Saint-Etienne - 42000 - France
SIDRO Frédéric - 137, rue Antoine Durafour,42100 Saint-Etienne - 42100 - France
Monsieur David CROUZET - 12, rue Georges Teissier,42000 Saint-Etienne - 42000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11
Republication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
Matériel d'instruction et d'enseignement ; Bandes ; Disques, Cartes et fils magnétiques ; Supports d'enregistrement contenant ou intégrant des données lisibles en machine ; Disques optiques ; Programmes informatiques ; Appareils et instruments, tous pour l'enregistrement, la transmission, le traitement ou la reproduction du son, de données et d'images ; Disques acoustiques. Disques compacts ; Bandes et disques magnétiques ; Enregistrements vidéo et sonores ; Pellicules cinématographiques et transparents photographiques ; Dessins animés, Matériel d'enregistrement de données non magnétique ou optique ; Machines de jeu et de divertissement ; Jeux vidéo, électroniques et informatiques. Produits de l'imprimerie ; Papier ; Papéterie ; Livres et magazines ; Bandes dessinées ; Lettres d'information, calendriers ; Dictionnaires ; Papier d'emballage cadeau, cartes de vœux, cartons d'invitations, images cartonnées, cartes postales ; Dessins animés ; Auto-collants ; Photographies ; Affiches ; Stylos à bille, crayons ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, Matériel pour les artistes ; Pinceaux ; Matériels d'instruction et d'enseignement ; Cartes à jouer ; Clichés ; Sacs en papier et en plastique ; Matériaux d'emballage ; Partitions ; Boites en carton ou en papier ; Caractères (chiffres et lettres), carton. Vêtements d'extérieur et sous-vêtements ; Costumes ; Bas, Chemises, chemisiers, pantalons, jupes, déguisements, vestes, blouses, gilets, vêtements tricotés, foulards, cravates, peignoirs de bain, vêtements de sport, vêtement de nuit ; Chapeaux, chaussettes, ceintures (habillement), casquettes, gants (habillement) et tabliers ; Jeans, vêtements à porter autour du cou, Maillots de bains ; Chaussures ; Tee-Shirts. Services de divertissement d'éducation et de formation ; Activités culturelles ; Service de Divertissement et de spectacles musicaux ; Organisation et présentation du spectacles en direct ; Services de divertissement ; Services de studios d'enregistrement ; Production musicale, de films vidéo et programmes de télévision ; Production d'enregistrements audio, vidéo et cinématographiques ; Service d'édition de partitions.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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