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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRAND TECHNOLOGY AND ACCESSORIES
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B.T.A TECH
Marque expirée - Marque en non vigueur

B.T.A TECH
BRAND TECHNOLOGY AND ACCESSORIES SARL
PASCAL GOURDOU

Numéro de dépôt :
3461307
Date de dépôt :
03/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
03/11/2016
B.T.A TECH de BRAND TECHNOLOGY AND ACCESSORIES

Présentation de la marque B.T.A TECH

Déposée le 3 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRAND TECHNOLOGY AND ACCESSORIES et PASCAL GOURDOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « B.T.A TECH »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRAND TECHNOLOGY AND ACCESSORIES domicilié(e) 4 GEORGE SAND,94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE,France - 94210 - France et PASCAL GOURDOU domicilié(e) 4 GEORGE SAND,94210 LA VARENNE SAINT HILIARE,France - 94210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL GOURDOU domicilié(e) 4 GEORGE SAND,94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE,France - 94210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.T.A TECH est expirée depuis le 3 novembre 2016.

BRAND TECHNOLOGY AND ACCESSORIES a également déposé les autres marques suivantes : FUNNY STYLE


BRAND TECHNOLOGY AND ACCESSORIES SARL - 4 GEORGE SAND,94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE,France - 94210 - France

PASCAL GOURDOU - 4 GEORGE SAND,94210 LA VARENNE SAINT HILIARE,France - 94210 - France - SIREN 4


PASCAL GOURDOU - 4 GEORGE SAND,94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE,France - 94210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;

Jeux ; jouets.