Marque renouvelée - Marque en non vigueur

R ROYAL WEAR
BRAND MEDIA LTD

Numéro de dépôt :
3156423
Date de dépôt :
28/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2022
R ROYAL WEAR de BRAND MEDIA LTD

Présentation de la marque R ROYAL WEAR

Déposée le 28 mars 2002 par BRAND MEDIA LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R ROYAL WEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est BRAND MEDIA LTD domicilié(e) Suite B, 29 Harley Street, W1G9QR LONDON - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS AS domicilié(e) 10 rue des Jeuneurs - 75002 - PARIS - France.

La marque R ROYAL WEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque R ROYAL WEAR est expirée depuis le 28 mars 2022.

BRAND MEDIA LTD a également déposé les autres marques suivantes : ANGELES ARMY , BIG BEAR MOUNTAIN , ALL AMERICAN BRAVES , Dis-n-Dat , Fantasy football , WANTED BY OFFICIAL US MARSHALL , MANHATTAN VINTAGE , VAN CITY , Hcali , MANHATTAN VINTAGE THE CITY OF NEW YORK BOROUGH MANHATTAN SANBORN MAP COMPANY 1911


BRAND MEDIA LTD - Suite B, 29 Harley Street, W1G9QR LONDON - Royaume-Uni


CABINET D'AVOCATS AS - 10 rue des Jeuneurs - 75002 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43

Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371274 - Publication au BOPI 2003-05-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Inscription le 12 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396144 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 25 septembre 2008 - Concession de licence n°481187 - Publication au BOPI 2008-09-25

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Inscription le 12 août 2010 - Concession de licence n°529426 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-12

Inscription le 27 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°552416 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2012 n°2495459 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-28

Inscription le 24 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636164 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664013 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; lunettes ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; appareils téléphoniques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Métaux précieux et leurs alliages ; portes clefs ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. - Papier, carton ; produits d'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. - Tissus ; serviettes ; couvertures de lit et de table.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).