Déposée le 28 mars 2002 par BRAND MEDIA LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « R ROYAL WEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est BRAND MEDIA LTD domicilié(e) Suite B, 29 Harley Street, W1G9QR LONDON - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS AS domicilié(e) 10 rue des Jeuneurs - 75002 - PARIS - France.
La marque R ROYAL WEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRAND MEDIA LTD - Suite B, 29 Harley Street, W1G9QR LONDON - Royaume-Uni
CABINET D'AVOCATS AS - 10 rue des Jeuneurs - 75002 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43
Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371274 - Publication au BOPI 2003-05-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33
Inscription le 12 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396144 - Publication au BOPI 2004-07-12
Inscription le 25 septembre 2008 - Concession de licence n°481187 - Publication au BOPI 2008-09-25
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Inscription le 12 août 2010 - Concession de licence n°529426 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-12
Inscription le 27 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°552416 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2012 n°2495459 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-28
Inscription le 24 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636164 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24
Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664013 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; lunettes ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; appareils téléphoniques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Métaux précieux et leurs alliages ; portes clefs ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. - Papier, carton ; produits d'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. - Tissus ; serviettes ; couvertures de lit et de table.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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