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Marques déposées par BRAND MEDIA LTD
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FEDERAL U.S. MARSHALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEDERAL U.S. MARSHALL
BRAND MEDIA LTD, Private Company Ltd

Numéro de dépôt :
3867938
Date de dépôt :
19/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2021
FEDERAL U.S. MARSHALL de BRAND MEDIA LTD

Présentation de la marque FEDERAL U.S. MARSHALL

Déposée le 19 octobre 2011 par BRAND MEDIA LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEDERAL U.S. MARSHALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est BRAND MEDIA LTD, Private Company Ltd domicilié(e) Suite B, 29 Harley Street, W1G9QR LONDON - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS AS domicilié(e) 10 rue des Jeuneurs - 75010 - PARIS - France.

La marque FEDERAL U.S. MARSHALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEDERAL U.S. MARSHALL est expirée depuis le 19 octobre 2021.

BRAND MEDIA LTD a également déposé les autres marques suivantes : ANGELES ARMY , BIG BEAR MOUNTAIN , ALL AMERICAN BRAVES , Dis-n-Dat , Fantasy football , WANTED BY OFFICIAL US MARSHALL , MANHATTAN VINTAGE , VAN CITY , Hcali , MANHATTAN VINTAGE THE CITY OF NEW YORK BOROUGH MANHATTAN SANBORN MAP COMPANY 1911


BRAND MEDIA LTD, Private Company Ltd - Suite B, 29 Harley Street, W1G9QR LONDON - Royaume-Uni


CABINET D'AVOCATS AS - 10 rue des Jeuneurs - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580702 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Inscription le 28 août 2012 - Transmission totale de propriété n°582754 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Inscription le 30 novembre 2012 - Erratum n°589666 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-30

Errata sur les inscriptions - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 3 décembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°589790 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Inscription le 4 janvier 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°591707 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-04

Inscription le 19 février 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°594819 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19

Inscription le 18 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594834 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Inscription le 5 mars 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°596038 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Inscription le 2 avril 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°597823 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02

Inscription le 13 mai 2013 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°600506 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 13 mai 2013 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°600539 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 2 octobre 2013 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°609913 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-02

Inscription le 8 juin 2016 - Décision judiciaire confirmant partiellement ou totalement la validité du titre n°671558 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions.