Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dis-n-Dat
BRAND MEDIA LTD, Private Company Ltd

Numéro de dépôt :
4038776
Date de dépôt :
10/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2023
Dis-n-Dat de BRAND MEDIA LTD

Présentation de la marque Dis-n-Dat

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2013 par BRAND MEDIA LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dis-n-Dat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est BRAND MEDIA LTD, Private Company Ltd domicilié(e) Suite B, 29 Harley Street, W1G9QR LONDON - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCAT SABEUR, M. Abel Sabeur domicilié(e) 14 Le Sueur - 75016 - PARIS - France.

La marque Dis-n-Dat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dis-n-Dat est expirée depuis le 10 octobre 2023.

BRAND MEDIA LTD a également déposé les autres marques suivantes : ANGELES ARMY , BIG BEAR MOUNTAIN , ALL AMERICAN BRAVES , Fantasy football , WANTED BY OFFICIAL US MARSHALL , MANHATTAN VINTAGE , VAN CITY , Hcali , MANHATTAN VINTAGE THE CITY OF NEW YORK BOROUGH MANHATTAN SANBORN MAP COMPANY 1911 , FEDERAL U.S. MARSHALL


BRAND MEDIA LTD, Private Company Ltd - Suite B, 29 Harley Street, W1G9QR LONDON - Royaume-Uni


CABINET D'AVOCAT SABEUR, M. Abel Sabeur - 14 Le Sueur - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Inscription le 24 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636164 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.