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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRAND FRANCE
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ELEVATIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELEVATIQUE
BRAND FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1481302
Date de dépôt :
03/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2028

Présentation de la marque ELEVATIQUE

Déposée le 3 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRAND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELEVATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRAND FRANCE domicilié(e) 256 Allée de Fétan - 01600 - TREVOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 234 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. VUILLERMOZ Bruno domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque ELEVATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12 19 20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ELEVATIQUE arrivera à expiration en date du 3 août 2028.

BRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : WOMEN'S NEWS POUR LES FEMMES, TOUTE LA MODE DU 44 AU 56 , C'EST POUR QUAND , W.N.S. , PLANCHON


BRAND FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - 256 Allée de Fétan - 01600 - TREVOUX - France - SIREN 305234320


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. VUILLERMOZ Bruno - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Renouvellement sans limitation n°2120407 - Publication au BOPI 1998-33

Inscription le 3 juin 1998 - Changement de dénomination n°255558 - Publication au BOPI 1998-06-03

Inscription le 6 juin 2002 - Changement de dénomination n°347205 - Publication au BOPI 2002-06-06

Inscription le 6 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347204 - Publication au BOPI 2002-06-06

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2008 n°2372797 - Publication au BOPI 2008-05-15

Inscription le 6 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°347203 - Publication au BOPI 2002-06-06

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2018 n°2675896 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-19

Inscription le 18 juillet 2018 - Changement de nom, de dénomination n°728682 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-18

Inscription le 19 juillet 2018 - Changement de nom, de dénomination n°728802 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-19

Des échaffaudages, échelles, des appareils de manutention, des dispositifs de levage, des élévateurs et chariots élévateurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.