Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIANE DE BALAINCOURT
BRAND FRANCE Le Riant Coteau Gillon Epagny

Numéro de dépôt :
1319888
Date de dépôt :
06/08/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/1995

Présentation de la marque DIANE DE BALAINCOURT

Déposée le 6 août 1985 par BRAND FRANCE Le Riant Coteau Gillon Epagny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIANE DE BALAINCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRAND FRANCE Le Riant Coteau Gillon Epagny domicilié(e) 74330 LA BALME DE SILLINGY - France.

La marque DIANE DE BALAINCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIANE DE BALAINCOURT est expirée depuis le 6 août 1995.


BRAND FRANCE Le Riant Coteau Gillon Epagny - 74330 LA BALME DE SILLINGY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.