Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bébé Delphe
Mme BRANCHEREAU – WALLIS Delphine

Numéro de dépôt :
3920058
Date de dépôt :
15/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
15/05/2022
Bébé Delphe de BRANCHEREAU – WALLIS Delphine

Présentation de la marque Bébé Delphe

Déposée le 15 mai 2012 par madame BRANCHEREAU – WALLIS Delphine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Bébé Delphe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est madame BRANCHEREAU – WALLIS Delphine domicilié(e) 56 rue Albert Dory - 44300 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BRANCHEREAU – WALLIS Delphine domicilié(e) 56 rue Albert Dory - 44300 - NANTES - France.

La marque Bébé Delphe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bébé Delphe est expirée depuis le 15 mai 2022.


Mme BRANCHEREAU – WALLIS Delphine - 56 rue Albert Dory - 44300 - NANTES - France


Mme BRANCHEREAU – WALLIS Delphine - 56 rue Albert Dory - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Tissus. Couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie.

Chemises ; Vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; Ceintures (habillement) ; Fourrures (vêtements) ; Gants (habillement) ; foulards ; Cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries. Arbre de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Couture. Imprimerie. Services de broderie. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Sérigraphie. Services de photogravure.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).