Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU BAYLE
Numéro de dépôt :
1102415
Date de dépôt :
04/07/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Blaye
Présentation de la marque DOMAINE DU BAYLE
Déposée le 4 juillet 1979 par BRANCHERAUD Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Blaye), la marque française « DOMAINE DU BAYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU BAYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°40446 - Publication au BOPI 1980-006