Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU BAYLE
Numéro de dépôt :
1559757
Date de dépôt :
14/10/1989
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
14/10/1999
Présentation de la marque DOMAINE DU BAYLE
Déposée le 14 octobre 1989 par BRANCHERAUD Jean-Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DU BAYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU BAYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BAYLE est expirée depuis le 14 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17