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Marques déposées par BRANCHER PASCAL
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BRANCHER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRANCHER
BRANCHER PASCAL

Numéro de dépôt :
92415783
Date de dépôt :
21/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2002

Présentation de la marque BRANCHER

Déposée le 21 avril 1992 par BRANCHER PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRANCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est BRANCHER PASCAL, domicilié(e) L'ETANG, 71400 ST FORGEOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRANCHER PASCAL - France.

La marque BRANCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRANCHER est expirée depuis le 21 avril 2002.

BRANCHER PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : BRANCHER , Opéra P. Brancher Concept


BRANCHER PASCAL - L'ETANG, 71400 ST FORGEOT - France


BRANCHER PASCAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

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