Déposée le 17 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRANCHARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « Les Sœurs Gâteaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRANCHARD domicilié(e) 88, cours du Maréchal de Lattre de Tassigny,33210 LANGON - 33210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 150 071 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Danielle BRANCHARD domicilié(e) 88, cours Maréchal de Lattre de Tassigny,33210 LANGON - 33210 - France.
La marque Les Sœurs Gâteaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169544.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Sœurs Gâteaux est expirée depuis le 17 juin 2012.
SARL BRANCHARD - 88, cours du Maréchal de Lattre de Tassigny,33210 LANGON - 33210 - France - SIREN 411150071
Mme Danielle BRANCHARD - 88, cours Maréchal de Lattre de Tassigny,33210 LANGON - 33210 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Gelées, confitures Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles, miel Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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