Déposée le 19 août 2004 par BRANCHARD Monique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SEELIFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-39 du 24 septembre 2004.
Le déposant est BRANCHARD Monique, Marie-José domicilié(e) LD – Le Rolland,38300 TRAMOLE - 38300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BRANCHARD Monique domicilié(e) LD – Le Rolland,38300 TRAMOLE - 38300 - France.
La marque SEELIFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309030.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEELIFE est expirée depuis le 19 août 2014.
BRANCHARD Monique a également déposé les autres marques suivantes : EArMAx
BRANCHARD Monique, Marie-José - LD – Le Rolland,38300 TRAMOLE - 38300 - France
Mme BRANCHARD Monique - LD – Le Rolland,38300 TRAMOLE - 38300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03
Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39
Appareils électriques, accoustiques, optiques et pneumatiques de contrôle et de traitements informatiques en mirage automatique de produits agricoles et industriels. Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, couveuses pour les œufs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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