Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ANANDA CAFES ETHNIQUES CAFES ETHIQUES
BRANCHARD Jean-Yves

Numéro de dépôt :
3145907
Date de dépôt :
06/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ANANDA CAFES ETHNIQUES CAFES ETHIQUES de BRANCHARD Jean-Yves

Présentation de la marque ANANDA CAFES ETHNIQUES CAFES ETHIQUES

Déposée le 6 février 2002 par BRANCHARD Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANANDA CAFES ETHNIQUES CAFES ETHIQUES »

Le déposant est BRANCHARD Jean-Yves domicilié(e) 20 ter, rue de Bezous,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Yves BRANCHARD domicilié(e) 20 ter, rue de Bezous,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32


BRANCHARD Jean-Yves - 20 ter, rue de Bezous,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


M. Jean-Yves BRANCHARD - 20 ter, rue de Bezous,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


Inscription le 13 janvier 2004 - Rejet total n°384931 - Publication au BOPI 2004-01-13

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

- Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraîchir - Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.