Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SEMAFOR L'ESPRIT D'ORGANISATION
BRANCHARD Didier, Jacques, Frédéric, François

Numéro de dépôt :
3085404
Date de dépôt :
27/02/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2011
S SEMAFOR L\'ESPRIT D\'ORGANISATION de BRANCHARD Didier

Présentation de la marque S SEMAFOR L'ESPRIT D'ORGANISATION

Déposée le 27 février 2001 par BRANCHARD Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S SEMAFOR L'ESPRIT D'ORGANISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est BRANCHARD Didier, Jacques, Frédéric, François, domicilié(e) I.d. Le Rolland, 38300 TRAMOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRANCHARD Didier - France.

La marque S SEMAFOR L'ESPRIT D'ORGANISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085404.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SEMAFOR L'ESPRIT D'ORGANISATION est expirée depuis le 27 février 2011.

BRANCHARD Didier a également déposé les autres marques suivantes : SEMA SYSTEME D'EXPLOITATION EN MIRAGE AUTOMATIQUE


BRANCHARD Didier, Jacques, Frédéric, François - I.d. Le Rolland, 38300 TRAMOLE - France


BRANCHARD Didier - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Appareils électriques optiques de contrôle et de traitement informatique en mirage automatique de produits agricoles et industriels. Machines et instruments agricoles (autres que ceux actionnés manuellement), couveuses pour les ufs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.