Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDALAB
BRANCA Anne-Marie

Numéro de dépôt :
96651146
Date de dépôt :
18/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2006

Présentation de la marque IDALAB

Déposée le 18 novembre 1996 par BRANCA Anne-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDALAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est BRANCA Anne-Marie, domicilié(e) 76 rue Didot, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRANCA Anne-Marie - France.

La marque IDALAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDALAB est expirée depuis le 18 novembre 2006.

BRANCA Anne-Marie a également déposé les autres marques suivantes : DEPK'ALL


BRANCA Anne-Marie - 76 rue Didot, 75014 PARIS - France


BRANCA Anne-Marie - France


Errata - Publication au BOPI 1997-10

Inscription le 11 mai 2000 - Concession de licence n°299951 - Publication au BOPI 2000-05-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; tuyaux métalliques, conteneurs métalliques. Métaux précieux, alliages de ces métaux; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Ustensiles et récipients pour le ménage en porcelaine, faïence, céramique. Vaisselle en ces matériaux. Objets d'art en porcelaine terre cuite ou en verre Verrerie (vaisselles et récipients)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.