Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRANAS GRANDS-POUJEAUX
/
LES ECLATS DE BRANAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ECLATS DE BRANAS
BRANAS GRANDS-POUJEAUX Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3281286
Date de dépôt :
22/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2014
LES ECLATS DE BRANAS de BRANAS GRANDS-POUJEAUX

Présentation de la marque LES ECLATS DE BRANAS

Déposée le 22 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRANAS GRANDS-POUJEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ECLATS DE BRANAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRANAS GRANDS-POUJEAUX domicilié(e) 17-19 Cours du Médoc,33000 BORDEAUX - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 686 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque LES ECLATS DE BRANAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ECLATS DE BRANAS est expirée depuis le 22 mars 2014.


BRANAS GRANDS-POUJEAUX Société par Actions Simplifiée - 17-19 Cours du Médoc,33000 BORDEAUX - 33000 - France - SIREN 442686903


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Inscription le 31 janvier 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°568478 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).