Déposée le 1 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) BRAMPTON RENOLD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BRAMPTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRAMPTON RENOLD domicilié(e) 188 Boulevard La Fayette, 62100 CALAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT - France.
La marque BRAMPTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. BRAMPTON RENOLD (société anonyme) - 188 Boulevard La Fayette, 62100 CALAIS - France
Cabinet LAURENT - France
Inscription le 21 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°300412 - Publication au BOPI 2000-04-21
Chaînes de bicyclettes, motocycles, automobiles, transmissions industrielles, chaînes à rouleaux et silencieuses, chaînes de transmission, pièces constitutives de cycles, motocycles, tous véhicules automobiles, pièces détachées et accessoires de cycles et motocycles, y compris des pédales, moyeux et roues livres, vélocipèdes
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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