Déposée le 4 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) BRAMPTON-RENOLD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BRAMPTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRAMPTON-RENOLD domicilié(e) 9-15, avenue Paul Doumer, 92505 RUEIL-MALMAISON. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.
La marque BRAMPTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRAMPTON-RENOLD (société anonyme) - 9-15, avenue Paul Doumer, 92505 RUEIL-MALMAISON. - France
BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France
Inscription le 22 avril 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°52991 - Publication au BOPI 1991-04-22
Des chaînes de bicyclettes, motocycles, automobiles, transmissions industrielles;chaînes à rouleaux et silencieuses;chaînes de transmissions;pièces constitutives de cycles, motocycles et tous véhicules;pièces détachées et accessoires de cycles et motocycles, y compris des pédales, moyeux et roues libres; appareils de locomotion par terre, par air et par eau, leurs pièces détachées et accessoires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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