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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRAMBILLA COGROS
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JAMES BAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAMES BAY
BRAMBILLA COGROS S.A

Numéro de dépôt :
93455695
Date de dépôt :
17/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2003

Présentation de la marque JAMES BAY

Déposée le 17 février 1993 par la Société Anonyme (SA) BRAMBILLA COGROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAMES BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRAMBILLA COGROS domicilié(e) 9 Boulevard Ney, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 656 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.

La marque JAMES BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAMES BAY est expirée depuis le 17 février 2003.

BRAMBILLA COGROS a également déposé les autres marques suivantes : BRAMBI , BLACK TRAC'K , BACK TO SCHOOL , BACK TO WINTER , BRAMBILLA AUTHENTIC SPORTSWEAR , PIC AND VALLEE , PRECURSEUR , RETRIEVER , DUCK DOWN , BRAMBILLA


BRAMBILLA COGROS S.A - 9 Boulevard Ney, 75018 PARIS - France - SIREN 775656093


CABINET M. SABATIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Tissus, couvertures de lit et de table; nappes, serviettes de table et de toilette, dessus de lit, draps, taies d'oreillers, rideaux, stores, linge de toilette, de maison et de table en matière textile, couvre-lits, couvre-pieds.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, passementerie, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.