Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAMBILLA AUTHENTIC SPORTSWEAR
BRAMBILLA COGROS S.A

Numéro de dépôt :
92448412
Date de dépôt :
31/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2002

Présentation de la marque BRAMBILLA AUTHENTIC SPORTSWEAR

Déposée le 31 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) BRAMBILLA COGROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRAMBILLA AUTHENTIC SPORTSWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRAMBILLA COGROS domicilié(e) 9, boulevard Ney, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 656 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.

La marque BRAMBILLA AUTHENTIC SPORTSWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAMBILLA AUTHENTIC SPORTSWEAR est expirée depuis le 31 décembre 2002.

BRAMBILLA COGROS a également déposé les autres marques suivantes : BRAMBI , BLACK TRAC'K , BACK TO SCHOOL , BACK TO WINTER , PIC AND VALLEE , PRECURSEUR , RETRIEVER , JAMES BAY , DUCK DOWN , BRAMBILLA


BRAMBILLA COGROS S.A - 9, boulevard Ney, 75018 PARIS - France - SIREN 775656093


CABINET M. SABATIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Tissus, couvertures de lit et de table; nappes, serviettes de table et de toilette, dessus de lit, draps, taies d'oreillers, rideaux, stores, linge de toilette, de maison et de table en matière textile; couvre-lits, couvre-pieds.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, passementerie, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.