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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BRAMAFAN
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BRAMAFAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRAMAFAN
BRAMAFAN, EURL

Numéro de dépôt :
3550441
Date de dépôt :
18/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2028
BRAMAFAN de BRAMAFAN

Présentation de la marque BRAMAFAN

Déposée le 18 janvier 2008 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BRAMAFAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRAMAFAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-09 du 29 février 2008.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BRAMAFAN domicilié(e) 33 CHEMIN de Chassagnon - 01150 - LAGNIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 576 060 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRAMAFAN, M. Lamure Alexandre domicilié(e) 33 CHEMIN de Chassagnon - 01150 - LAGNIEU - France.

La marque BRAMAFAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3550441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 25 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRAMAFAN arrivera à expiration en date du 18 janvier 2028.


BRAMAFAN, EURL - 33 CHEMIN de Chassagnon - 01150 - LAGNIEU - France - SIREN 501576060


BRAMAFAN, M. Lamure Alexandre - 33 CHEMIN de Chassagnon - 01150 - LAGNIEU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2018 n°2676161 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-03-20

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machine à laver ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.