Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BRALEY ROUERGUE LOCA BENNE
/
BRALEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRALEY
BRALEY ROUERGUE LOCA BENNE, EURL

Numéro de dépôt :
3913242
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2022
BRALEY de BRALEY ROUERGUE LOCA BENNE

Présentation de la marque BRALEY

Déposée le 13 avril 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BRALEY ROUERGUE LOCA BENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRALEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BRALEY ROUERGUE LOCA BENNE domicilié(e) BEZONNES - 12340 - RODELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 065 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRALEY ROUERGUE LOCA BENNE, M. Christian BRALEY domicilié(e) BEZONNES - 12340 - RODELLE - France.

La marque BRALEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 31 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRALEY est expirée depuis le 13 avril 2022.

BRALEY ROUERGUE LOCA BENNE a également déposé les autres marques suivantes : BRALEY


BRALEY ROUERGUE LOCA BENNE, EURL - BEZONNES - 12340 - RODELLE - France - SIREN 413065665


BRALEY ROUERGUE LOCA BENNE, M. Christian BRALEY - BEZONNES - 12340 - RODELLE - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Engrais pour les terres ; Compost ; terre végétale ; terreau ; amendement des sols ; préparations pour l'amendement des sols ;

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois ; litière pour annimaux ; paillis ; bois brut ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ;

Décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.