Déposée le 4 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRAKE FRANCE SERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOQUE SHOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRAKE FRANCE SERVICE domicilié(e) 4 ALLEE DES SEQUOIAS - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 807 015 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Service Juridique BRAKE FRANCE SERVICE domicilié(e) 4 ALLEE DES SEQUOIAS - 69760 - LIMONEST - France.
La marque TOQUE SHOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRAKE FRANCE SERVICE, S.A.S. - 4 ALLEE DES SEQUOIAS - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 316807015
Service Juridique BRAKE FRANCE SERVICE - 4 ALLEE DES SEQUOIAS - 69760 - LIMONEST - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Inscription le 10 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499584 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2013 n°2528257 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-23
Inscription le 8 novembre 2016 - Changement d'adresse n°688773 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08
Inscription le 5 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690263 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-05
Produits de l'imprimerie, photographie, machine à écrire, clichés ; affiches, albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilettes en papier ; linge de table en papier ; articles de bureau (à l'exception des meubles). Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; émissions radiophoniques ou télévisées. Education ; formation ; divertissement ; services de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéos ; montage de bandes vidéos ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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