BRAKE FRANCE SERVICE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1650540
Date de dépôt :
15/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2021
Présentation de la marque LES COMPLICES
Déposée le 15 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRAKE FRANCE SERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES COMPLICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRAKE FRANCE SERVICE domicilié(e) 4 Allée des Séquoias Les Jardins d'Eole – Bâtiment Le Levant - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 807 015 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LES COMPLICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRAKE FRANCE SERVICE, Société par Actions Simplifiée - 4 Allée des Séquoias Les Jardins d'Eole – Bâtiment Le Levant - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 316807015
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2000 n°2186956 - Publication au BOPI 2000-11-30
Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207544 - Publication au BOPI 1996-10-10
Inscription le 8 avril 1999 - Changement de dénomination n°275339 - Publication au BOPI 1999-04-08
Inscription le 18 septembre 1998 - Concession de licence n°262219 - Publication au BOPI 1998-09-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34
Inscription le 2 novembre 2010 - Changement d'adresse n°534832 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02
Inscription le 2 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°534833 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2011 n°2464971 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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