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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRAKE FRANCE SERVICE
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L'UNIVERS DES GLACES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'UNIVERS DES GLACES
BRAKE FRANCE SERVICE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3133216
Date de dépôt :
23/11/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2011
L\'UNIVERS DES GLACES de BRAKE FRANCE SERVICE

Présentation de la marque L'UNIVERS DES GLACES

Déposée le 23 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRAKE FRANCE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'UNIVERS DES GLACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRAKE FRANCE SERVICE domicilié(e) 13 rue Jean Jacques Rousseau, 91354 GRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 807 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque L'UNIVERS DES GLACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'UNIVERS DES GLACES est expirée depuis le 23 novembre 2011.

BRAKE FRANCE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : LES COMPLICES , ETRE CHAQUE JOUR MEILLEUR , L'ART & LA MANIERE , FILIÈRE brake , SUR L'POUCE , BRAKE GOUTEZ LA DIFFERENCE , EQUILIBRE , FILIÈRE BRAKE , Au service du Goût , FRIGOSUD


BRAKE FRANCE SERVICE Société par actions simplifiée - 13 rue Jean Jacques Rousseau, 91354 GRIGNY - France - SIREN 316807015


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Glaces alimentaires.