Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FREEZ-CENTER
BRAKE FRANCE SERVICE

Numéro de dépôt :
1374819
Date de dépôt :
14/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2006
FREEZ-CENTER de BRAKE FRANCE SERVICE

Présentation de la marque FREEZ-CENTER

Déposée le 14 octobre 1986 par la société BRAKE FRANCE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREEZ-CENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BRAKE FRANCE SERVICE domicilié(e) 13, rue Jean-Jacques Rousseau, 91350 Grigny (dossier no 2076841) - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 807 015 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2076841) - France.

La marque FREEZ-CENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FREEZ-CENTER est expirée depuis le 14 octobre 2006.

BRAKE FRANCE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : LES COMPLICES , ETRE CHAQUE JOUR MEILLEUR , L'ART & LA MANIERE , FILIÈRE brake , SUR L'POUCE , BRAKE GOUTEZ LA DIFFERENCE , EQUILIBRE , FILIÈRE BRAKE , Au service du Goût , FRIGOSUD


BRAKE FRANCE SERVICE - 13, rue Jean-Jacques Rousseau, 91350 Grigny (dossier no 2076841) - France - SIREN 316807015


CABINET MALEMONT - (dossier no 2076841) - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1996 n°2076841 - Publication au BOPI 1996-10-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Inscription le 11 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207967 - Publication au BOPI 1996-10-11

Inscription le 11 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°207966 - Publication au BOPI 1996-10-11

Inscription - Transmission de propriété n°32774 - Publication au BOPI

Viande, poissons volailles et gibiers, extrait de viande, fruits et légumes conserves séches et cuits.gelees, confitures, oeufs lait, produits laitiers.huiles et graisses comestibles.sauces à salades conserves surgeles.café, thé, cacao sucre riz tapioca, sajou succédané du café farine et préparations faites de cereales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles.miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever.sel moutarde;vinaigre, sauce à l'exception des sauces à salade.épices. glaces à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.