Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRAKE FRANCE SERVICE
/
FILIÈRE brake
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FILIÈRE brake
BRAKE FRANCE SERVICE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4267753
Date de dépôt :
26/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/04/2026
FILIÈRE brake de BRAKE FRANCE SERVICE

Présentation de la marque FILIÈRE brake

Déposée le 26 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRAKE FRANCE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FILIÈRE brake » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRAKE FRANCE SERVICE domicilié(e) 140 Allée des Frênes - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 807 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, M. Picard Philippe domicilié(e) 91 Avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque FILIÈRE brake a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 35 38 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILIÈRE brake arrivera à expiration en date du 26 avril 2026.

BRAKE FRANCE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : LES COMPLICES , ETRE CHAQUE JOUR MEILLEUR , L'ART & LA MANIERE , FILIÈRE brake , SUR L'POUCE , BRAKE GOUTEZ LA DIFFERENCE , EQUILIBRE , FILIÈRE BRAKE , Au service du Goût , FRIGOSUD


BRAKE FRANCE SERVICE, société par actions simplifiée - 140 Allée des Frênes - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 316807015


CABINET MALEMONT, M. Picard Philippe - 91 Avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Viandes, poissons, volailles et gibiers, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients précités.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, plats préparés et cuisinés à partir d'ingrédients précités.

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale d'un réseau de distribution de produits alimentaires ;

Télécommunications (Internet, messages d'attente téléphonique) ;

Transports, services de distribution (livraisons) de produits alimentaires, emballage et entreposage de marchandises ;

Services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, restaurants libre-service de type restauration rapide.