BRAKE FRANCE SERVICE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3784777
Date de dépôt :
24/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2020
Présentation de la marque ETRE CHAQUE JOUR MEILLEUR
Déposée par voie électronique le 24 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRAKE FRANCE SERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ETRE CHAQUE JOUR MEILLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRAKE FRANCE SERVICE domicilié(e) Les Jardins d'Eole, Bâtiment Le Levant, 4 allée des Séquoias 69760 LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 807 015 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 Avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France.
La marque ETRE CHAQUE JOUR MEILLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRAKE FRANCE SERVICE, société par actions simplifiée - Les Jardins d'Eole, Bâtiment Le Levant, 4 allée des Séquoias 69760 LIMONEST - France - SIREN 316807015
CABINET MALEMONT - 42 Avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses alimentaires, beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie viennoiserie et confiseries ; glaces comestibles (glaces, crèmes glacées et sorbets) ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés et cuisinés à partir des ingrédients précités ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Conseils et informations en matière de préparations culinaires et gastronomiques et notamment de plats préparés.
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