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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRAIN
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FERME URBAINE DE CLERMONT-FERRAND
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FERME URBAINE DE CLERMONT-FERRAND
BRAIN SARL

Numéro de dépôt :
4427937
Date de dépôt :
12/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2028
FERME URBAINE DE CLERMONT-FERRAND de BRAIN

Présentation de la marque FERME URBAINE DE CLERMONT-FERRAND

Déposée par voie électronique le 12 février 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FERME URBAINE DE CLERMONT-FERRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRAIN domicilié(e) 11 Place Michel de l'Hospital - 63000 - Clermont-Ferrand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRAIN SARL, Madame Elisabeth DURANTIN domicilié(e) 11 Place Michel de l'Hospital - 63000 - Clermont-Ferrand - France.

La marque FERME URBAINE DE CLERMONT-FERRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME URBAINE DE CLERMONT-FERRAND arrivera à expiration en date du 12 février 2028.

BRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BRAIN , BRAIN TEXT


BRAIN SARL - 11 Place Michel de l'Hospital - 63000 - Clermont-Ferrand - France


BRAIN SARL, Madame Elisabeth DURANTIN - 11 Place Michel de l'Hospital - 63000 - Clermont-Ferrand - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Produits de la sylviculture ; gazon naturel ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.